Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DANA LIMITED, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1390374
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2027
Marque figurative de DANA LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 1987 par la société étrangère DANA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DANA LIMITED domicilié(e) PO Box 1000, Maumee, OHIO 43537 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

DANA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : V , DANA , VR , PEOPLE FINDING A BETTER WAY , VICTOR REINZ , GLIDECOTE , GLIDECOAT , SPICER , DANA , H


DANA LIMITED, Société de droit américain - PO Box 1000, Maumee, OHIO 43537 - États-Unis


Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330576 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490490 - Publication au BOPI 2009-02-10

Renouvellement sans limitation n°2082671 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636536 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06

Machines de transmission de puissance telles qu'accouplements, embrayages, freins, pompes hydrauliques, poulies, vis à billes, équipement de sertissage, presses pour joint à rotule.Commandes et moteurs électriques et électroniques, tels que commandes de vitesse de moteur, moteurs pas à pas, commandes de machines-outils, embrayages et freins électromagnétiques, capteurs photoélectriques.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier pour des composants de moteur et de transmission de puissance pour véhicules, tels que pistons, segments de piston, soupapes, chemises de cylindre, pompes à eau, instruments indicateur, filtres, arbres à cames, transmissions, engrenages, boîtiers de transfert, entrainements de chenilles, embrayages, embrayages électriques, arbres d'hélice, joints universels, essieux, freins, freins à gaz d'échappement, chassis, prise de force, unités de commande de puissance, commandes de vitesse, composants de suspension tels que ressorts et joints à rotule, vannes et pompes hydrauliques, pièces moulées et pièces et composantes de ces produits. Tuyaux souples et ensembles et raccords de tuyaux souples, garniture de joint et joints d'étanchéité, courroies de transporteur, caoutchouc en feuille, produits de scellement, colles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.